La musique par IA dispose désormais d’un repère européen concret. Le 31 juillet, le tribunal régional de Munich I a largement fait droit aux demandes de GEMA contre Suno : interdiction, communication d’informations et dommages-intérêts. La décision n’est pas définitive.
Six chansons structurent l’affaire
Six œuvres sont visées, dont « Atemlos durch die Nacht », « Rasputin », « Big in Japan », « Forever Young », le refrain de « Mambo No. 5 A little bit of » et « Daddy Cool ». Les paroles n’étaient pas en cause.
GEMA a saisi les paroles originales, le style musical et le titre, sans préciser mélodie, harmonie, rythme ou arrangement. Le tribunal a pourtant reconnu des éléments originaux dans les sorties et écarté le hasard.
"mathematically learned patterns and generalized features"
Suno affirmait que le modèle ne contenait que des motifs mathématiques appris et des caractéristiques généralisées. Le tribunal a retenu une mémorisation reproductible dans Suno v3.5 et v4.
La plateforme ne peut pas se cacher derrière les prompts
La responsabilité des utilisateurs n’a pas convaincu non plus. Suno exploite les modèles, choisit les œuvres d’entraînement, contrôle l’architecture et répond de la mémorisation.
La collecte des données compte aussi. Le tribunal indique que Suno a utilisé le stream-ripping pour extraire des œuvres de YouTube et contourner Rolling Cipher, une protection technique contre le téléchargement.
Un signal étroit, mais fort
Le fair use n’a pas protégé Suno. Le tribunal distingue Bartz et Kadrey, où les données d’entraînement n’étaient pas rendues substantiellement accessibles dans les sorties. Ici, des prompts simples produisaient des résultats substantiellement similaires.
Le signal est étroit, mais fort : si une œuvre protégée peut être extraite ou reconnue dans l’output, l’argument du simple apprentissage de style devient fragile. Restent l’appel, les filtres de sortie et les licences.
Sources : communiqué du tribunal régional de Munich I, documents publics GEMA v. Suno, The Decoder, Xinhua, CocoLoop ; vérification du numéro d’affaire, des six œuvres, de Suno v3.5/v4, du stream-ripping et Rolling Cipher, de l’argument fair use et du statut non définitif.